1. Éditeur du site
Le site internet techjoie.fr est édité par la société suivante :
| Raison sociale | TechJoie SAS |
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée |
| Capital social | 50 000 euros |
| Siège social | 17 allée des Capucines, 44300 Nantes, France |
| Immatriculation (RCS) | RCS Nantes 912 345 678 |
| SIRET | 912 345 678 00012 |
| Numéro de TVA intracommunautaire | FR12 912345678 |
| Directeur de la publication | Julien Morel |
| Contact | [email protected] |
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
| Hébergeur | OVHcloud |
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | 1007 |
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site internet — notamment les textes, articles, descriptions de produits, images, photographies, logos, icônes, graphiques, vidéos, ainsi que le code source et l'architecture du site — est protégé par les dispositions du droit français et international relatif à la propriété intellectuelle, et notamment par le Code de la propriété intellectuelle.
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La marque TechJoie et le logo qui l'accompagne sont des marques déposées et enregistrées auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute utilisation non autorisée de ces signes distinctifs constitue une contrefaçon de marque susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux dispositions du droit français des marques.
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4. Limitation de responsabilité
TechJoie SAS s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible et de les tenir régulièrement à jour. Toutefois, la société ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité ou l'exhaustivité des informations diffusées sur ce site, notamment en raison des évolutions permanentes des technologies, des réglementations et des produits commercialisés.
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5. Données personnelles
TechJoie SAS accorde une importance particulière à la protection de vos données personnelles et au respect de votre vie privée. En tant que responsable du traitement, nous nous engageons à traiter vos données conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Le traitement de vos données personnelles est décrit en détail dans notre Politique de confidentialité. Nous vous invitons à consulter ce document pour comprendre quelles données sont collectées, à quelles fins, pendant combien de temps elles sont conservées, et comment exercer vos droits.
6. Droit applicable et juridiction
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Cette clause de compétence territoriale ne s'applique pas aux litiges impliquant des consommateurs résidant dans un autre État membre de l'Union européenne, pour lesquels les dispositions protectrices des droits des consommateurs découlant de la législation de cet État membre peuvent continuer à s'appliquer si elles offrent une protection plus importante.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l'utilisation du site, vous pouvez contacter TechJoie SAS par les moyens suivants :
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- Téléphone : 02 51 84 37 62
- Adresse postale : 17 allée des Capucines, 44300 Nantes, France
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